Rapport d'enquête sur le Plan local d'urbanisme
Au sommaire :
Rapport d'enquête portant sur le Plan local d'urbanisme de la commune d'Arles, suite à l'enquête publique qui s'est tenue du 31 octobre au 2 décembre 2016 sur :
- - l'élaboration du Plan local d'urbanisme (PLU) ;
- - la révision du Réglement local de publicité (RLP).
Ci-dessous les deux tomes du rapport, le premier document compte 265 pages, le deuxième, 276.
