Direction de la communication et des relations publiques Tél. 04 90 49 37 92

Arles kiosque

Documents administratifs

Dossier de subvention 2023 - Règlement d'attribution des subventions aux associations
Demande de subvention 2023 - attestation habilitation délégation de signature
Dossier de subvention 2023 - attestation d'absence frais et ou formulaire DAS2
Demande de subvention 2023 - fiche d'identification de l'association
Demande de subvention 2023 - page de garde
Demande de subvention 2023 - Liste des pièces à fournir
Demande de subvention 2023 - Cerfa n 12156 06
Demande de subvention 2023 - Cerfa DAS2
Demande de subvention 2023 - Cerfa 15059 02 compte rendu financier